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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B"
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B DE B BESSERAT DE BELLEFON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B DE B BESSERAT DE BELLEFON
BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1661998
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011
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Présentation de la marque B DE B BESSERAT DE BELLEFON

Déposée le 15 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B DE B BESSERAT DE BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSERAT DE BELLEFON "B de B" domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2192786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2192786) - France.

La marque B DE B BESSERAT DE BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B DE B BESSERAT DE BELLEFON est expirée depuis le 15 mai 2011.

BESSERAT DE BELLEFON "B de B" a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , DE MONTERAT , De Vauzelle , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , EDOUARD BESSERAT , BESSERAT DE BELLEFON , EB EDMOND BESSERAT , DE VAUZELLE , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON "B de B" (Société Anonyme) - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2192786) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2192786) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 23 février 2001 n°2192786 - Publication au BOPI 2001-02-23

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428326 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205881 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205882 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205880 - Publication au BOPI 1996-09-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) notamment champagne